MENTIONS LÉGALES

En visitant et en utilisant le site (boutiqueammdf.fr), vous marquez votre accord avec les présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par le responsable de publication de ce site. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications.

Editeur du site / Responsable de publication

Le site boutiqueammdf.fr est la propriété de l'association des motardes et motards de france ( AMMDF) dont le siège se trouve 51 rue du centre 76570 Fresquiennes, inscrite en prefecture sous le numero w761003672

L'édition de ce site est réalisée par la Sociélé Nillcréations Eirl, dont le siège social est zac des deux rivières 76770 LE HOULME , France inscrite au Registre des metier de Rouen sous le numéro 490915592,

SIRET 490 915 592 00037.

Responsable de publication

Mr Follin Francois
Hébergeur du site
Easy-Hébergement - SWIIPTEL SAS - Groupe Mediactive - 10 Rue des Frères Peugeot, 31130 BALMA FRANCE - Tél. : 0 800 942 838

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site boutiqueammdf.fr (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de AMMDF, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site boutiqueammdf.fr par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de boutiqueammdf.fr Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le site boutiqueammdf.fr sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

boutiqueammdf.fr n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du site boutiqueammdf.fr ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par boutiqueammdf.fr et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

En cas d'inscription sur le site boutiqueammdf.fr, nous pourrons être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, informations événementielles, etc.).

Loi Informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à : contact@boutiqueammdf.fr ou par courier a l'adresse du siège.